Mentions Légales

Dernière mise à jour : Février 2025

1. Éditeur du site

Le site www.immositive.com est édité par l’association Immositive, dont les coordonnées sont les suivantes :

• Dénomination : Association Immositive
• Siège social : 15 bis Rampe d’Aguesseau, 16000 Angoulême, France
• Adresse e-mail : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Frédéric PEDRO.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse : [Adresse de l’hébergeur], [Code postal] [Ville], France
• Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.immositive.com, y compris les textes, images, graphismes, logos et documents téléchargeables, est la propriété exclusive d’Immositive ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.

5. Limitation de responsabilité

Immositive s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, la responsabilité d’Immositive ne saurait être engagée en cas d’erreurs ou d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

6. Liens hypertextes

Le site www.immositive.com peut contenir des liens vers des sites externes. Immositive n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages résultant de leur utilisation.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].